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Public cible/droits d’auteurs

Le contenu de nos publications se veut à la fois grand public et public de recherche. En optant d’éditer en open source, nous voulons rendre les connaissances et réflexions de l’intelligentsia africaine accessibles à tous. Bien que de coloration africaine, nous voulons parler à toute personne de bonne volonté, désireuse d’aller plus loin dans la rencontre de l’Afrique qui pense, afin d’être plus près de l’Afrique qui se pense.

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Définition des œuvres littéraires et artistiques (Convention de Berne)

« Les termes “ œuvres littéraires et artistiques ” comprennent toutes les productions du domaine littéraire, scientifique et artistique, quel qu’en soit le mode ou la forme d’expression, telles que: les livres, brochures et autres écrits; les conférences, allocutions, sermons et autres œuvres de même nature; les œuvres dramatiques ou dramatico–musicales; les œuvres chorégraphiques et les pantomimes; les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres cinématographiques, auxquelles sont assimilées les œuvres exprimées par un procédé analogue à la cinématographie; les œuvres de dessin, de peinture, d’architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie; les œuvres photographiques, auxquelles sont assimilées les œuvres exprimées par un procédé analogue à la photographie; les œuvres des arts appliqués; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l’architecture ou aux sciences ». Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, Acte de Paris, du 24 juillet 1971, modifié le 28 septembre 1979, Article 2, paragraphe 1.

La propriété intellectuelle

Le contenu de ce site web et de cette revue est entièrement protégé par les principes de la propriété intellectuelle, reconnus par les États et par le droit international.

« L’expression “propriété intellectuelle“ désigne les œuvres de l’esprit : les inventions, les œuvres littéraires et artistiques et les emblèmes, noms et images utilisés dans le commerce. La propriété intellectuelle comporte deux volets : La propriété industrielle, qui comprend les inventions, les marques, les dessins et modèles industriels, et les indications géographiques. Le droit d’auteur, qui s’applique aux œuvres littéraires (telles que romans, poèmes et pièces de théâtre), aux films, aux œuvres musicales, aux œuvres artistiques (telles que dessins, peintures, photographies et sculptures) et aux œuvres d’architecture. Les droits connexes du droit d’auteur sont ceux des artistes interprètes ou exécutants sur leurs prestations, des producteurs de phonogrammes sur leurs enregistrements et des organismes de radiodiffusion de radio et de télévision ». In Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?, Publication de l’OMPI No. 450(F), ISBN 978-92-805-1156-7, p. 2.

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